Sâ??y retrouver dans les licences libres
Vendredi, 1 avril 2005
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Artistes en tout genre, « contributeurs » amateurs ou chevronnés, de plus en plus de personnes souhaiteraient diffuser leurs oeuvres sous licence libre… et trop souvent elles se perdent dans la diversité des choix qui leurs sont proposés.
Il y a peu de temps, nous invitions Antoine Moreau ? l'ECM Kawenga pour présenter la « Copyleft Attitude » et sa licence « Art Libre ». Devant nombre d'artistes, Antoine Moreau y expliquait les termes de la licence.
Les réactions du public furent assez vives au sujet de la rémunération et de la place de l'Artiste (Artiste considéré ici comme le premier contributeur sous licence Libre).
Antoine Moreau tenta d'expliquer que la licence n'avait pas été prévue ? cet effet (mais je vous laisse écouter la conférence sur ce sujet).
L'une des principales causes du mécontentement du public fut le fait que n'importe quelle personne qui en aurait les moyens financiers pourrait gagner de l'argent en rediffusant une oeuvre, et ce sans reverser le moindre pécule ? son auteur.
Que l'artiste soit rassuré ! toutes sortes de licences existent, et parmi celles-ci, grand nombre ont prévu cette « protection financière » de l'auteur.
Bien qu'Antoine Moreau revendique le fait que certaines licences dites « libres » ne respectent pas forcement cette formule, nous nous attacherons ? vous présenter quelques exemples de licences de ce type.
La Licence Art Libre, que vous pouvez consulter en français sur http://artlibre.org/licence.php/lal.html a l'avantage d'être extrêmement claire et facile ? lire. Elle permet la diffusion et la modification d'une oeuvre tout en citant les auteurs d'icelle. La seule contrainte est que l'oeuvre modifiée (ou rediffusée) doit être redistribuée sous la même licence.
Ainsi, ? la manière d'un virus (métaphore largement utilisée dans le domaine du libre), la licence se propage d'oeuvre en oeuvre sans perdre son caractère juridique premier.
Les licences « Creative Commons » sont un autre exemple de licence libre. Le pluriel n'est pas anodin car l'utilisateur pourra choisir la licence qui lui convient en fonction de ses besoins particuliers.
Tout en maintenant toujours le droit de diffusion dans un cadre non commercial, les licences sont classées selon quatre grandes restrictions d'usage.
la paternité : il faudra toujours mentionner l'auteur de l'oeuvre originale ;
le droit ou non d'utilisation dans un cadre commercial ;
le droit ou non de modifier l'oeuvre ;
l'obligation, si modification de l'oeuvre, de diffuser la nouvelle création sous la même licence que l'originale.
La paternité (? l'instar de la licence « Art Libre ») est toujours respectée, quel que soit le type de licence choisie.
Les autres options différent (avec toutes les possibilités me semble-t-il) en fonction du type de licence.
Voici un tableau récapitulant les licences les plus couramment utilisées :
| Licence | Paternité | Utilisation Commerciale | Modification |
| by-nc-nd | oui | non | non |
| by-nc | oui | non | oui |
| by-nd | oui | oui | non |
Vous trouverez l'ensemble de ces licences sur http://creativecommons.org/licenses/->http://creativecommons.org/licenses->http://creativecommons.org/licenses/.
Toutes les licences sont traduites en français. Je conseille fortement aux auteurs de bien en lire les termes du contrat avant utilisation, et pas seulement de choisir une licence en fonction des pictogrammes que propose le site (sic Antoine Moreau).
La licence « Art Libre » (qui respecte entièrement le « contrat » institué par la philosophie du Libre) se veut un moteur social.
La licence « Art Libre » a pour vocation de modifier profondément le fonctionnement de notre société en proposant une manière différente de concevoir l'auteur, l'oeuvre et les principes de rémunération de l'artiste.
La licence « Creative Common », quant ? elle, s'appuie en quelque sorte sur une migration progressive des pensées.
Basée principalement sur la diffusion :
« Ce qui précède n'affecte en rien vos droits en tant qu'utilisateur (exceptions au droit d'auteur : copies réservées ? l'usage privé du copiste, courtes citations, parodie… » [1]
les licences « Creative Commons » tendent ? rassurer l'auteur d'une oeuvre en lui laissant toute marche de manoeuvre.
N'étant pas artiste, je terminerai cet article sur le choix d'une licence pour la diffusion d'écrits tels que celui-ci.
Ma préférence se porte pour le moment sur une licence « Creative Commons by-nc-nd », non pas pour des soucis financiers, mais pour le fait que celle-ci permet d'interdire la modification d'un écrit.
En effet, si rien ne me gêne concernant la rediffusion de ce que je publie sur internet, je considère qu'il pourrait être dangereux de donner ? quiconque l'autorisation de modifier un écrit sans une relecture de l'auteur original.
Quand on voit la manière dont certains propos sont détournés par quelques journalistes peu scrupuleux (? l'aide du montage ou ? la simple rédaction de leur papier), on peut se méfier de la manière dont pourraient être détournés des propos diffusés sous licence libre.
Bien entendu, les armes légales pour se défendre existent… mais qui parmi nous a les moyens et le temps de se servir de l'arsenal juridique dont nous disposons dans le droit français.
[1] Citation que l'on retrouve sous chaque licence Creative Commons.
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la paternité : il faudra toujours mentionner l'auteur de l'oeuvre originale ;